Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAM
P. DELCOURT & Cie MAISERIES DE L'EST (société en commandite simple)

Numéro de dépôt :
1439847
Date de dépôt :
30/04/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/1997

Présentation de la marque PAM

Déposée le 30 avril 1987 par P. DELCOURT & Cie MAISERIES DE L'EST (société en commandite simple auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est P. DELCOURT & Cie MAISERIES DE L'EST (société en commandite simple) domicilié(e) 2, rue La Fontaine, 59420 MARQUETTE (NORD). - France.

La marque PAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAM est expirée depuis le 30 avril 1997.


P. DELCOURT & Cie MAISERIES DE L'EST (société en commandite simple) - 2, rue La Fontaine, 59420 MARQUETTE (NORD). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Farine de maïs, grits de maïs, flocons de maïs, tourteaux, farine de tourteaux de lin, farine de riz, flocons de riz, farine de manioc, huile de maïs, huile de lin, tourteaux et huiles de graines oléagineuses.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.