Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POSTE
P.D.S. Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3222633
Date de dépôt :
18/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2013
LE POSTE de P.D.S

Présentation de la marque LE POSTE

Déposée le 18 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.D.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE POSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.D.S domicilié(e) 1, rue de Vénétie,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 203 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis domicilié(e) Cabinet GASQUET, Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France.

La marque LE POSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POSTE est expirée depuis le 18 avril 2013.

P.D.S a également déposé les autres marques suivantes : LE POSTE DE SECOURS


P.D.S. Société à Responsabilité Limitée - 1, rue de Vénétie,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France - SIREN 440203354


GASQUET Denis - Cabinet GASQUET, Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Articles de lunetterie, lunettes, étuis à lunettes, lunettes de soleil. Sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écolier. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , porcelaine, faïence, bouteilles, verres (récipients) , vaisselle non en métaux précieux, assiettes, bols, tasses. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussure orthopédiques) , chapellerie, gants (habillement) , foulards, cravates, bonnetterie, chaussettes, chaussures de ski ou de sport, sous-vêments. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, location de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, perfectionnement sportif, organisation de stages en matière d'éducation, de divertissement et de sport. Services de restauration (alimentation) , hébergement temporaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.