Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE HOMARDS
P.D.G. SARL FRANCE HOMARDS S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3134116
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2011
FRANCE HOMARDS de P.D.G. FRANCE HOMARDS

Présentation de la marque FRANCE HOMARDS

Déposée le 21 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.D.G. FRANCE HOMARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE HOMARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.D.G. FRANCE HOMARDS domicilié(e) 5 chemin des Bouttemonts, 78440 LAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 373 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Pascale GENET - France.

La marque FRANCE HOMARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134116.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE HOMARDS est expirée depuis le 21 novembre 2011.


P.D.G. SARL FRANCE HOMARDS S.A.R.L - 5 chemin des Bouttemonts, 78440 LAINVILLE - France - SIREN 415373893


Mme Pascale GENET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Crustacés non vivants Crustacés vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.