Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LAMOINERIE APpellation Bordeaux Contrôlée
S.C.E.A. P. CARTEYRON

Numéro de dépôt :
1518771
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/01/1999

Présentation de la marque CHATEAU LAMOINERIE APpellation Bordeaux Contrôlée

Déposée le 19 janvier 1989 par P. CARTEYRONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LAMOINERIE APpellation Bordeaux Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est P. CARTEYRONTODO domicilié(e) GENISSAC, 33420 BRANNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CARTEYRON Patrick Gérant, - France.

La marque CHATEAU LAMOINERIE APpellation Bordeaux Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LAMOINERIE APpellation Bordeaux Contrôlée est expirée depuis le 19 janvier 1999.

P. CARTEYRON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAND CLAUSET , CHATEAU PENIN


S.C.E.A. P. CARTEYRON - GENISSAC, 33420 BRANNE. - France


Mr CARTEYRON Patrick Gérant, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LAMOINERIE