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Marques déposées par l'association loi 1901 P C E V A Loi du 1er Juillet 1901
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P C E V A PROMOTION DES COULEURS ET VOLUMES DE L'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P C E V A PROMOTION DES COULEURS ET VOLUMES DE L'ART
Association P C E V A Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1458742
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1997
P C E V A PROMOTION DES COULEURS ET VOLUMES DE L\'ART de P C E V A Loi du 1er Juillet 1901

Présentation de la marque P C E V A PROMOTION DES COULEURS ET VOLUMES DE L'ART

Déposée le 16 décembre 1987 par l'association loi 1901 P C E V A Loi du 1er Juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P C E V A PROMOTION DES COULEURS ET VOLUMES DE L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 P C E V A Loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) 10, square Gabriel Fauré, 91310 LONGPONT/ORGE. - France.

La marque P C E V A PROMOTION DES COULEURS ET VOLUMES DE L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P C E V A PROMOTION DES COULEURS ET VOLUMES DE L'ART est expirée depuis le 16 décembre 1997.


Association P C E V A Loi du 1er Juillet 1901 - 10, square Gabriel Fauré, 91310 LONGPONT/ORGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.