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Marques déposées par la société P. Bayle
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CHATEAU PLAISANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PLAISANCE
P. Bayle

Numéro de dépôt :
1585664
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2010
CHATEAU PLAISANCE de P. Bayle

Présentation de la marque CHATEAU PLAISANCE

Déposée le 22 mars 1990 par la société P. Bayle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PLAISANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société P. Bayle domicilié(e) Chateau Plaisance,33550 CAPIAN (dossier no 2170192) - 33550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 549 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, P. BAYLE domicilié(e) CHATEAU PLAISANCE,33550 CAPIAN (dossier no 2170192) - 33550 - France.

La marque CHATEAU PLAISANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PLAISANCE est expirée depuis le 22 mars 2010.


P. Bayle - Chateau Plaisance,33550 CAPIAN (dossier no 2170192) - 33550 - France - SIREN 340549245


P. BAYLE - CHATEAU PLAISANCE,33550 CAPIAN (dossier no 2170192) - 33550 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170192 - Publication au BOPI 2000-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 22 mai 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°346104 - Publication au BOPI 2002-05-22

Inscription le 14 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°345812 - Publication au BOPI 2002-05-14

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau Plaisance