Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.B. Sécurité
/
PROTECMA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROTECMA
P.B. Sécurité, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3013610
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2030

Présentation de la marque PROTECMA

Déposée le 6 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.B. Sécurité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROTECMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.B. Sécurité domicilié(e) 9 rue de Cracovie - 21850 - Saint-Apollinaire - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GRIESMAR François domicilié(e) 13 B chemin du Levant - 01210 - Ferney-Voltaire - France.

La marque PROTECMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 18 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROTECMA arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.


P.B. Sécurité, Société par actions simplifiée - 9 rue de Cracovie - 21850 - Saint-Apollinaire - France


M. GRIESMAR François - 13 B chemin du Levant - 01210 - Ferney-Voltaire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33

Inscription le 11 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490648 - Publication au BOPI 2009-02-11

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2010 n°2429461 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Inscription le 4 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°786058 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-03-04

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2020 n°2741943 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05

Soufflets de garniture et d'étanchéité en caoutchouc élastomère, en cuir et imitation de cuir ou en tissus ou produits textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).