Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMINO
P B L B, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3298412
Date de dépôt :
18/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2024
DOMINO de P B L B

Présentation de la marque DOMINO

Déposée le 18 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P B L B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P B L B domicilié(e) Za Champ 7 Laux - 38190 - LE CHAMP-PRES-FROGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 956 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMINO est expirée depuis le 18 juin 2024.

P B L B a également déposé les autres marques suivantes : DOMINO


P B L B, Société à responsabilité limitée - Za Champ 7 Laux - 38190 - LE CHAMP-PRES-FROGES - France - SIREN 414956144


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Inscription le 3 juillet 2009 - Concession de licence n°501616 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-03

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2014 n°2557296 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-06

Inscription le 8 juin 2016 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°671559 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Enseignes en métal ; panneaux d'affichage, de signalisation ou de présentation d'informations ni lumineux, ni mécaniques (métalliques) ; colonnes métalliques d'affichage, de signalisation ou de présentation d'informations ; lettres et chiffres (en métaux communs) à l'exception des caractères d'imprimerie. Enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; panneaux d'affichage ou de signalisation lumineux ou mécaniques ; colonnes d'affichage ou de signalisation lumineux ou mécaniques ; dispositifs lumineux d'affichage, de signalisation ou de présentation d'informations ; dispositifs ectriques ou électroniques d'alimentation électrique, de contrôle ou de commande pour enseignes lumineuses ou pour dispositifs lumineux d'affichage, de signalisation ou de présentation d'informations ; logiciels de contrôle ou de commande pour enseignes lumineuses ou pour dispositifs lumineux d'affichage, de signalisation ou de présentation d'informations. Dispositifs d'éclairage pour enseignes lumineuses ou dispositifs lumineux de signalisation ou de présentation d'informations notamment à lampes d'éclairage, à tubes de lampes ou à diodes électroluminescentes. Enseignes non métalliques ; panneaux. d'affichage, de signalisation ou de présentation d'informations ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques) ; colonnes non métalliques d'affichage, de signalisation ou de présentation d'informations ; lettres et chiffres (non métalliques) à l'exception des caractères d'imprimerie. Enseignes en bois ou en matières plastiques ; lettres et chiffres en bois ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.