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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) P B GELATINS FRANCE
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INSTAFRUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSTAFRUIT
P B GELATINS FRANCE S.A. (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1699701
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2011

Présentation de la marque INSTAFRUIT

Déposée le 9 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) P B GELATINS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTAFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P B GELATINS FRANCE domicilié(e) 2, RUE DE HURTIGHEIM, 67117 FURDENHEIM (dossier no 2186808) - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 501 385 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JP LEPAGE domicilié(e) (dossier no 2186808) - France.

La marque INSTAFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTAFRUIT est expirée depuis le 9 janvier 2011.


P B GELATINS FRANCE S.A. (SOCIETE ANONYME) - 2, RUE DE HURTIGHEIM, 67117 FURDENHEIM (dossier no 2186808) - France - SIREN 465501385


JP LEPAGE - (dossier no 2186808) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2000 n°2186808 - Publication au BOPI 2000-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 23 mars 1999 - Changement d'adresse n°274344 - Publication au BOPI 1999-03-23

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées de fruits, confitures de fruits, lait et produits laitiers, à base de fruits, huiles comestibles de fruits, sauces à salade aux fruits, conserves de fruits, thé aux fruits, préparations faites de céréales aux fruits, pain aux fruits, pâtisserie et confiserie à base de fruits, glaces comestibles aux fruits, vinaigre de fruits, sauces aux fruits (à l'exception des sauces à salade), arômes, parfums naturels ou de synthèse à base de fruits pour les produits alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.