Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.A.V.A. Point d'Apport Volontaire Automatisé BOX ou ECO
P B F (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
3231482
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
18/06/2013
P.A.V.A. Point d\'Apport Volontaire Automatisé BOX ou ECO de P B F

Présentation de la marque P.A.V.A. Point d'Apport Volontaire Automatisé BOX ou ECO

Déposée le 18 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P B F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « P.A.V.A. Point d'Apport Volontaire Automatisé BOX ou ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P B F domicilié(e) BP 55,38360 SASSENAGE - 38360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 588 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P B F (S.A.R.L.) Claude BLANDIN Gérant domicilié(e) BP 55,38360 SASSENAGE - 38360 - France.

La marque P.A.V.A. Point d'Apport Volontaire Automatisé BOX ou ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.A.V.A. Point d'Apport Volontaire Automatisé BOX ou ECO est expirée depuis le 18 juin 2013.

P B F a également déposé les autres marques suivantes : STORIMAGES


P B F (S.a.r.l.) - BP 55,38360 SASSENAGE - 38360 - France - SIREN 442588695


P B F (S.A.R.L.) Claude BLANDIN Gérant - BP 55,38360 SASSENAGE - 38360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Matériaux de construction métallique – constructions transportables métalliques. Matériaux de construction non métallique. Constructions transportables non métalliques. Traitement de matériaux notamment des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés. Tri de déchets.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.