Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IMMOLABEL
Numéro de dépôt :
1590033
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
23/04/2000
Présentation de la marque IMMOLABEL
Déposée le 23 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.B DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « IMMOLABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IMMOLABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOLABEL est expirée depuis le 23 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42