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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.B.C
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C MA MAISON CONCEPTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C MA MAISON CONCEPTEUR
P.B.C., SAS

Numéro de dépôt :
4131378
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2024
C MA MAISON CONCEPTEUR de P.B.C

Présentation de la marque C MA MAISON CONCEPTEUR

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.B.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C MA MAISON CONCEPTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.B.C domicilié(e) 130 IMPASSE DES ECUREUILS - 30250 - AUBAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 206 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.B.C., M. Patrick BASSO domicilié(e) 130 IMPASSE DES ECUREUILS - 30250 - AUBAIS - France.

La marque C MA MAISON CONCEPTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131378.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C MA MAISON CONCEPTEUR est expirée depuis le 4 novembre 2024.


P.B.C., SAS - 130 IMPASSE DES ECUREUILS - 30250 - AUBAIS - France - SIREN 793206715


P.B.C., M. Patrick BASSO - 130 IMPASSE DES ECUREUILS - 30250 - AUBAIS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Architecture ; décoration intérieure.