Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.B.C. PAPETERIE BUREAU CONSEIL
SARL " P.B.C. " - " PAPETERIE BUREAU CONSEIL "

Numéro de dépôt :
96656928
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque P.B.C. PAPETERIE BUREAU CONSEIL

Déposée le 20 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " P.B.C. " - " PAPETERIE BUREAU CONSEIL " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.B.C. PAPETERIE BUREAU CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " P.B.C. " - " PAPETERIE BUREAU CONSEIL " domicilié(e) dont le siège est à TREMBLAY-EN-FRANCE (Seine-Saint-Denis), Avenue Pasteur no 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 124 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMITT & ASSOCIES - France.

La marque P.B.C. PAPETERIE BUREAU CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.B.C. PAPETERIE BUREAU CONSEIL est expirée depuis le 20 décembre 2006.


SARL " P.B.C. " - " PAPETERIE BUREAU CONSEIL " - dont le siège est à TREMBLAY-EN-FRANCE (Seine-Saint-Denis), Avenue Pasteur no 2 - France - SIREN 342124773


CABINET SCHMITT & ASSOCIES - France


Inscription le 1 juin 2004 - Changement d'adresse n°393660 - Publication au BOPI 2004-06-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Imprimerie - papeterie - livres - articles de bureau - articles pour reliure Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs consommables informatiques, à savoir les disquettes, disques compacts, étiquettes, boîtes de rangement, filtres pour écrans, souris, tapis de souris, rubans pour calculatrices Meubles de bureau Reproduction de documents.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).