Déposée le 29 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.A.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « yOKé LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.A.V domicilié(e) route de Rouen,14430 PUTOT EN AUGE - 14430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 332 819 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP H.PLACE Y.NATIVELLE E.HOURMANT R.F. GIROULT J.P. TAILLARD ET ASSOCIES domicilié(e) 2 PORTE DE L'EUROPE,14053 CAEN CEDEX 4 - 14053 - France.
La marque yOKé LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
P.A.V. SARL - route de Rouen,14430 PUTOT EN AUGE - 14430 - France - SIREN 438332819
SCP H.PLACE Y.NATIVELLE E.HOURMANT R.F. GIROULT J.P. TAILLARD ET ASSOCIES - 2 PORTE DE L'EUROPE,14053 CAEN CEDEX 4 - 14053 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Produits chimiques destinés à l'industrie ; engrais pour les terres. Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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