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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.A.M
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2.P.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2.P.A.
P.A.M, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3995136
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/04/2023
2.P.A. de P.A.M

Présentation de la marque 2.P.A.

Déposée le 2 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 2.P.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.A.M domicilié(e) 4 Bis Rue de la Frénouse - 53230 - COSSE LE VIVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 941 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.A.M., M. Antoine POTTIER domicilié(e) 4, Bis Rue de la Frénouse - 53230 - COSSE LE VIVIEN - France.

La marque 2.P.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2.P.A. est expirée depuis le 2 avril 2023.

P.A.M a également déposé les autres marques suivantes : pam L'inspiration gourmande , Le Bestouan , VAGUES GOURMANDES


P.A.M, Société à responsabilité limitée - 4 Bis Rue de la Frénouse - 53230 - COSSE LE VIVIEN - France - SIREN 532941804


P.A.M., M. Antoine POTTIER - 4, Bis Rue de la Frénouse - 53230 - COSSE LE VIVIEN - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

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