Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRAM
Numéro de dépôt :
1184344
Date de dépôt :
21/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TRAM
Déposée le 21 septembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.A.M.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TRAM est expirée depuis le 21 septembre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11