Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES NORMANDS
Numéro de dépôt :
1009955
Date de dépôt :
29/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES NORMANDS
Déposée le 29 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) P.A. LAMOTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES NORMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES NORMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES NORMANDS est expirée depuis le 29 novembre 1986.
P.A. LAMOTHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016