Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.A.F. PROTECTION ALARME FEU
SARL "P.A.F."

Numéro de dépôt :
93498540
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2003

Présentation de la marque P.A.F. PROTECTION ALARME FEU

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "P.A.F." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P.A.F. PROTECTION ALARME FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "P.A.F." domicilié(e) 550 Route Impériale, 34670 BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 719 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Robert SOUCAILLE Avocat - France.

La marque P.A.F. PROTECTION ALARME FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.A.F. PROTECTION ALARME FEU est expirée depuis le 21 décembre 2003.


SARL "P.A.F." - 550 Route Impériale, 34670 BAILLARGUES - France - SIREN 392719142


Me Robert SOUCAILLE Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Extincteurs, alarmes et coffres forts

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.