Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAD
P A D (Sarl)

Numéro de dépôt :
1701789
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2001
PAD de P A D

Présentation de la marque PAD

Déposée le 28 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P A D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P A D domicilié(e) 8 Rue de Craponne, 43 LE PUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr F. COZE - France.

La marque PAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701789.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAD est expirée depuis le 28 octobre 2001.

P A D a également déposé les autres marques suivantes : PAD LA MAISON DU CHAMPIGNON , PAD LES SAUVAGES


P A D (Sarl) - 8 Rue de Craponne, 43 LE PUY - France


Mr F. COZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Légumes et fruits déshydratés, frais,et en conserve

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.