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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.A.C
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VENUS ONDINE INTERNATIONAL ABRIS DE PISCINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENUS ONDINE INTERNATIONAL ABRIS DE PISCINE
P.A.C., SARL

Numéro de dépôt :
3780668
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/11/2020
VENUS ONDINE INTERNATIONAL ABRIS DE PISCINE de P.A.C

Présentation de la marque VENUS ONDINE INTERNATIONAL ABRIS DE PISCINE

Déposée le 9 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « VENUS ONDINE INTERNATIONAL ABRIS DE PISCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.A.C domicilié(e) 5 Petite route de Beaumont - 31410 - SAINT SULPICE SUR LEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 525 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.A.C. domicilié(e) 5 Petite route de Beaumont - 31410 - SAINT SULPICE SUR LEZE - France.

La marque VENUS ONDINE INTERNATIONAL ABRIS DE PISCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENUS ONDINE INTERNATIONAL ABRIS DE PISCINE est expirée depuis le 9 novembre 2020.

P.A.C a également déposé les autres marques suivantes : VisioSpa , VisioPool , POUBELLISSIMA MONTREZ-LA!


P.A.C., SARL - 5 Petite route de Beaumont - 31410 - SAINT SULPICE SUR LEZE - France - SIREN 342525532


P.A.C. - 5 Petite route de Beaumont - 31410 - SAINT SULPICE SUR LEZE - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 14 juin 2016 - Changement de forme juridique n°672135 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Abris de piscine (constructions métalliques) piscines (constructions métalliques) plongeoirs métalliques escaliers métalliques de piscines échelles de piscine métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Abris de piscine (constructions non métalliques) piscines (constructions non métalliques) plongeoirs non métalliques escaliers non métalliques de piscines échelles de piscine non métalliques.