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Marques déposées par P.A.C.I.O.N. Palmarès des Auteurs Compositeurs
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PACION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACION
P.A.C.I.O.N. Palmarès des Auteurs Compositeurs, Interprètes, Officiel, National (Association 1901)

Numéro de dépôt :
1678947
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2000
PACION de P.A.C.I.O.N. Palmarès des Auteurs Compositeurs

Présentation de la marque PACION

Déposée le 10 avril 1990 par P.A.C.I.O.N. Palmarès des Auteurs Compositeurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est P.A.C.I.O.N. Palmarès des Auteurs Compositeurs, Interprètes, Officiel, National (Association 1901), domicilié(e) Domaine de Montvaltin, 71670 LE BREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEMA - France.

La marque PACION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678947.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACION est expirée depuis le 10 avril 2000.


P.A.C.I.O.N. Palmarès des Auteurs Compositeurs, Interprètes, Officiel, National (Association 1901) - Domaine de Montvaltin, 71670 LE BREUIL - France


ARTEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Communications.Education et divertissement.Organisation d'expositions. Orientation professionnelle et consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires)

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.