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Marques déposées par P.A.C. 3B
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peps95
Marque enregistrée - Marque en vigueur

peps95
P.A.C. 3B, association

Numéro de dépôt :
4318706
Date de dépôt :
30/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2026
peps95 de P.A.C. 3B

Présentation de la marque peps95

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2016 par P.A.C. 3B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « peps95 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est P.A.C. 3B, association domicilié(e) 38 rue franklin - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.AC. 3B, M. Patrick SITHER domicilié(e) 38 RUE Franklin - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque peps95 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque peps95 arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.


P.A.C. 3B, association - 38 rue franklin - 93100 - Montreuil - France


P.AC. 3B, M. Patrick SITHER - 38 RUE Franklin - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .