Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHYTO BIO
Numéro de dépôt :
943767
Date de dépôt :
12/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PHYTO BIO
Déposée le 12 décembre 1975 par P.A.B. Gelle Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PHYTO BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHYTO BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PHYTO BIO est expirée depuis le 12 décembre 1985.
P.A.B. Gelle Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496