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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) P.A.A.L. SCARAMOZZINO FRERES
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PAAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAAL
P.A.A.L. SCARAMOZZINO FRERES (S.A.)

Numéro de dépôt :
94527376
Date de dépôt :
29/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2004

Présentation de la marque PAAL

Déposée le 29 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) P.A.A.L. SCARAMOZZINO FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.A.A.L. SCARAMOZZINO FRERES domicilié(e) 15, RUE EDOUARD SCOFFIER, 06300 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 802 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA PAAL SCARAMOZZINO FRERES - France.

La marque PAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAAL est expirée depuis le 29 juin 2004.


P.A.A.L. SCARAMOZZINO FRERES (S.A.) - 15, RUE EDOUARD SCOFFIER, 06300 NICE - France - SIREN 958802985


SA PAAL SCARAMOZZINO FRERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Profilés à froids métalliques en acier normal en acier inoxydable, profilés en aluminium pour la fabrication de fenêtres.La marque est constituée d'un sigle rectangulaire composé de 4 "pavés" de formes identiques dans lesquels les lettres PAAL sont inscrites et rattachées