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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OZOO FRANCE
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SENATOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENATOR
Société Anonyme OZOO FRANCE

Numéro de dépôt :
96657650
Date de dépôt :
26/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2006

Présentation de la marque SENATOR

Déposée le 26 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) OZOO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OZOO FRANCE domicilié(e) Z.I du Petit Breuil, 23100 LA COURTINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 996 150 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean HUMBERT OZOO FRANCE - France.

La marque SENATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENATOR est expirée depuis le 26 décembre 2006.

OZOO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HIFITHEQUE , QUEBEC , CYBERSTATION , KUBATOUT , EURO - LIGNE , OZOO , OZOO , STAFFLINE , HIFITHEQUE , KITOZ


Société Anonyme OZOO FRANCE - Z.I du Petit Breuil, 23100 LA COURTINE - France - SIREN 996150140


Monsieur Jean HUMBERT OZOO FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

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