Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KUBATOUT
OZOO FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1569684
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2000

Présentation de la marque KUBATOUT

Déposée le 11 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) OZOO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KUBATOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OZOO FRANCE domicilié(e) 23100 LA COURTINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEMA - France.

La marque KUBATOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUBATOUT est expirée depuis le 11 janvier 2000.

OZOO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HIFITHEQUE , QUEBEC , CYBERSTATION , EURO - LIGNE , OZOO , OZOO , STAFFLINE , HIFITHEQUE , KITOZ , LIGNE 23


OZOO FRANCE Société Anonyme - 23100 LA COURTINE - France


ARTEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques