Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OZONIA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SmartO3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-22 du 2 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OZONIA FRANCE domicilié(e) 183 avenue du 18 juin 1940 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 307 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme. Hélène JOLLY domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque SmartO3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartO3 arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.
OZONIA FRANCE, Société par actions simplifiée - 183 avenue du 18 juin 1940 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 345307656
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme. Hélène JOLLY - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Produits chimiques pour le traitement des eaux et des déchets liquides, à savoir floculants, coagulants, polyélectrolytes, réactifs ; produits chimiques et additifs pour le conditionnement des eaux, à savoir biocides, bio détergents, produits anticorrosion, adoucisseurs, agents chimiques de conditionnement des eaux de chaudières, des réservoirs métalliques, des équipements et installations de chauffage, des équipements et installations de refroidissement et de réfrigération, des équipements de distribution d'eau, des condenseurs thermiques et autres installations comportant des tuyauteries et canalisations ; produits oxydants pour l'épuration, la stérilisation et la désinfection des liquides, notamment pour le traitement de l'eau ;
Logiciels ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués aux installations d'ozonation ; appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance et télécontrôle pour le contrôle des systèmes de génération d'ozone ; contacteurs, à savoir dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter au sein d'installations d'ozonation ;
Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; appareils et installations de traitement et de purification de l'eau ;
Installation, réparation et maintenance d'appareils de traitement et de purification de l'eau ; installation, réparation et maintenance d'appareils pour la génération d'ozone ;
Services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles ;
Services de recherche scientifique et industrielle dans le domaine du traitement de l'eau et de la génération d'ozone ; études de projets techniques et travaux d'ingénieurs dans le domaine du traitement de l'eau et de la génération d'ozone ; services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, dans le domaine du traitement de l'eau et de la génération d'ozone.
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