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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OZONE
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Ozone
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Ozone
OZONE, SAS

Numéro de dépôt :
3205288
Date de dépôt :
17/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/01/2023
Ozone de OZONE

Présentation de la marque Ozone

Déposée le 17 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OZONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Ozone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OZONE domicilié(e) 53 Avenue de la Pierre Vallée - 50220 - POILLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 159 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OZONE domicilié(e) 53 Avenue de la Pierre Vallée - 50220 - POILLEY - France.

La marque Ozone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ozone est expirée depuis le 17 janvier 2023.

OZONE a également déposé les autres marques suivantes : OZONE , SCIENCE FICTION Magazine Toute la culture SF , VIGILIANS , Créateur de connexions pour tous , La Box CinéTime , SCIENCE FICTION MAGAZINE , SF-MAG , O OZONE , oBone , PILOTE FORMATION


OZONE, SAS - 53 Avenue de la Pierre Vallée - 50220 - POILLEY - France - SIREN 448159111


OZONE - 53 Avenue de la Pierre Vallée - 50220 - POILLEY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Inscription le 30 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463105 - Publication au BOPI 2007-10-30

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506624 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-08-03

Inscription le 24 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°599641 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services téléphoniques ; services de fourniture d'accès au réseau Internet. Transmission d'informations par voie telematique.