Marque renouvelée - Marque en vigueur

OZEMBAL
OZEMBAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3574216
Date de dépôt :
07/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2028
OZEMBAL de OZEMBAL

Présentation de la marque OZEMBAL

Déposée le 7 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OZEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OZEMBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-24 du 13 juin 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OZEMBAL domicilié(e) 5 rue Blanche - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 526 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. ESCUDIER Gilles domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque OZEMBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3574216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OZEMBAL arrivera à expiration en date du 7 mai 2028.


OZEMBAL, Société par actions simplifiée à associé unique - 5 rue Blanche - 75009 - PARIS - France - SIREN 501526875


LLR, M. ESCUDIER Gilles - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2018 n°2678716 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-12

Capsules métalliques de récipients, fermetures métalliques de récipients, dispositifs de fermeture métalliques pour récipients ; bouchons métalliques à visser, à enfoncer, à clipper, bouchons métalliques à vaporisateur, à doseur, à verseur, à pompe, à valve, boites de conserves métalliques, boîtes métalliques.

Papier, carton, boîtes en papier ou en carton, emballages en papier ou en carton, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, étiquettes non en tissu, produits de l'imprimerie, bouchons en papier ou en carton.

Bouchons en caoutchouc, fermetures en caoutchouc, anneaux en caoutchouc, bagues d'étanchéité.

Capsules non métalliques de récipients, fermetures non métalliques de récipients, dispositifs de fermeture non métalliques pour récipients bouchons de bouteilles non métalliques à visser, à enfoncer, à clipper, bouchons non métalliques à vaporisateur, à doseur, à verseur, à pompe, à valve, bouchons en liège.

Bouteilles, bocaux, pots, bidons, flacons, boites en plastique, fermetures plastiques pour récipients, dispositifs de fermeture plastiques pour récipients.

Emballage et entreposage de marchandises, conditionnement de produits.

Impression, marquage de produits, traitement de matériaux.

Recherche et développement dans le domaine de l'emballage, du conditionnement de matériaux ; étude de projets techniques relatifs à l'emballage et au conditionnement de produits.