Marque enregistrée - Marque en vigueur

PSI PILOTER SURVEILLER INFORMER
Oze, sas

Numéro de dépôt :
4386132
Date de dépôt :
05/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2027
PSI PILOTER SURVEILLER INFORMER de Oze

Présentation de la marque PSI PILOTER SURVEILLER INFORMER

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Oze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PSI PILOTER SURVEILLER INFORMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Oze domicilié(e) 21 rue des rustauds - 67700 - Monswiller - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 575 764 000 35 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oze, M. Jean Claude Tremsal domicilié(e) 21 rue des rustauds - 67700 - Monswiller - France.

La marque PSI PILOTER SURVEILLER INFORMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSI PILOTER SURVEILLER INFORMER arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.

Oze a également déposé les autres marques suivantes : OTO OUTILS THERMIQUES OZE , Microstars , CONSTRUIRE PASSIF , OZE


Oze, sas - 21 rue des rustauds - 67700 - Monswiller - France - SIREN 50257576400035


Oze, M. Jean Claude Tremsal - 21 rue des rustauds - 67700 - Monswiller - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Appareils et instruments scientifiques ;

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).