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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OZE
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CONSTRUIRE PASSIF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSTRUIRE PASSIF
OZE, sas

Numéro de dépôt :
4340580
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2027
CONSTRUIRE PASSIF de OZE

Présentation de la marque CONSTRUIRE PASSIF

Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSTRUIRE PASSIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OZE domicilié(e) 21 rue des rustauds - 67700 - Monswiller - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 575 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Claude Tremsal domicilié(e) 5 RUE des bains - 67700 - SAVERNE - France.

La marque CONSTRUIRE PASSIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUIRE PASSIF arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

OZE a également déposé les autres marques suivantes : OTO OUTILS THERMIQUES OZE , PSI PILOTER SURVEILLER INFORMER , Microstars , OZE


OZE, sas - 21 rue des rustauds - 67700 - Monswiller - France - SIREN 502575764


M. Jean Claude Tremsal - 5 RUE des bains - 67700 - SAVERNE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques .