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Marques déposées par monsieur Ozcan YASAR
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PASS SPORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS SPORT
M. Ozcan YASAR, Agissant pour le compte de la société "Ilhan-Idris" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4317220
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2026
PASS SPORT de Ozcan YASAR

Présentation de la marque PASS SPORT

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par monsieur Ozcan YASAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Ozcan YASAR domicilié(e) 7 rue Parmentier - 92600 - Asnières-sur-seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ozcan YASAR domicilié(e) 7 rue Parmentier - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque PASS SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317220.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS SPORT arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.


M. Ozcan YASAR, Agissant pour le compte de la société "Ilhan-Idris" en cours de formation - 7 rue Parmentier - 92600 - Asnières-sur-seine - France


M. Ozcan YASAR - 7 rue Parmentier - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ;

Jeux ; appareils de gymnastique ; planches à voile ; planches pour le surf ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) .