Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTION ! VÉRITÉ ? LE JEU. LE VRAI
OZANNE Pierre François
OZANNE Berengère
OZANNE Jean Christian

Numéro de dépôt :
3151682
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2012
ACTION ! VÉRITÉ ? LE JEU. LE VRAI de OZANNE Pierre François

Présentation de la marque ACTION ! VÉRITÉ ? LE JEU. LE VRAI

Déposée le 5 mars 2002 par OZANNE Pierre François, OZANNE Berengère, OZANNE Jean Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTION ! VÉRITÉ ? LE JEU. LE VRAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Les déposants sont OZANNE Pierre François domicilié(e) 7, rue du Mont Aigoual Paris 15e - France, OZANNE Berengère domicilié(e) 7, rue du Mont Aigoual Paris 15e - France, OZANNE Jean Christian domicilié(e) 7, rue Jean Bologne Paris 16e - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OZANNE Pierre François domicilié(e) 7, rue du Mont Aigoual,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque ACTION ! VÉRITÉ ? LE JEU. LE VRAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTION ! VÉRITÉ ? LE JEU. LE VRAI est expirée depuis le 5 mars 2012.

OZANNE Pierre François a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH KISS , ACTION VERITE , LOVE GAME , MIMM'S , FIRST STEP , LOVELY GAME , FRENCH KISS PARTY


OZANNE Pierre François - 7, rue du Mont Aigoual Paris 15e - France

OZANNE Berengère - 7, rue du Mont Aigoual Paris 15e - France

OZANNE Jean Christian - 7, rue Jean Bologne Paris 16e - France


OZANNE Pierre François - 7, rue du Mont Aigoual,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

. Papier ; carton, produits de l'imprimerie ; papeterie. . Jeux de société. . Organisation de concours en matière de divertissement, service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication de périodiques en ligne. Micro-édition. Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.