Marque enregistrée - Marque en vigueur

öztad
OZ PA, SARL

Numéro de dépôt :
4130537
Date de dépôt :
01/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2024
öztad de OZ PA

Présentation de la marque öztad

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OZ PA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « öztad » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OZ PA domicilié(e) 12 RUE DE L'ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 605 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OZ PA, M. HAKAN CETIN domicilié(e) 12 RUE DE L'ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France.

La marque öztad a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque öztad arrivera à expiration en date du 1 novembre 2024.

OZ PA a également déposé les autres marques suivantes : öztat , Tekke , MARKA , Dervis , TOO COOL , Cool Basil


OZ PA, SARL - 12 RUE DE L'ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France - SIREN 453605354


OZ PA, M. HAKAN CETIN - 12 RUE DE L'ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.