Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OZ PA
/
Dervis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dervis
OZ PA, SARL

Numéro de dépôt :
4044004
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/10/2023
Dervis de OZ PA

Présentation de la marque Dervis

Déposée le 31 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OZ PA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Dervis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OZ PA domicilié(e) 24 RUE DE L'ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 605 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OZ PA, M. CETIN HAKAN domicilié(e) 24 RUE DE L'ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France.

La marque Dervis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dervis est expirée depuis le 31 octobre 2023.

OZ PA a également déposé les autres marques suivantes : öztat , Tekke , MARKA , TOO COOL , öztad , Cool Basil


OZ PA, SARL - 24 RUE DE L'ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France - SIREN 453605354


OZ PA, M. CETIN HAKAN - 24 RUE DE L'ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 6 août 2014 - Rejet partiel n°629036 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.