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Marques déposées par OZ PA
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Cool Basil
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cool Basil
OZ PA

Numéro de dépôt :
4544889
Date de dépôt :
19/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2029
Cool Basil de OZ PA

Présentation de la marque Cool Basil

Déposée par voie électronique le 19 avril 2019 par OZ PA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cool Basil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est OZ PA domicilié(e) 12 RUE DE L ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OZ PA, Monsieur HAKAN CETIN domicilié(e) 12 RUE DE L ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France.

La marque Cool Basil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cool Basil arrivera à expiration en date du 19 avril 2029.

OZ PA a également déposé les autres marques suivantes : öztat , Tekke , MARKA , Dervis , öztad


OZ PA - 12 RUE DE L ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France


OZ PA, Monsieur HAKAN CETIN - 12 RUE DE L ESCOUVRIER - 95200 - SARCELLES - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.