PAPER TREE
Présentation de la marque PAPER TREE
Déposée le 27 février 2001 par la Société Anonyme (SA) OZ INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPER TREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAPER TREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085505.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPER TREE est expirée depuis le 27 février 2021.
OZ INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Inscription le 9 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509629 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2011 n°2460965 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-25
Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544260 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02