Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cloison prêt-à-poser
OZ ALU

Numéro de dépôt :
4578335
Date de dépôt :
02/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cloison prêt-à-poser de OZ ALU

Présentation de la marque Cloison prêt-à-poser

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2019 par OZ ALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cloison prêt-à-poser »

Le déposant est OZ ALU domicilié(e) 30 rue andré durouchez - 80080 - Amiens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OZ ALU, Monsieur Jérôme MOULIS domicilié(e) 30 Rue André Durouchez - 80080 - Amiens - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

OZ ALU a également déposé les autres marques suivantes : OZ ALU


OZ ALU - 30 rue andré durouchez - 80080 - Amiens - France


OZ ALU, Monsieur Jérôme MOULIS - 30 Rue André Durouchez - 80080 - Amiens - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 15 octobre 2020 - Rejet total n°798244 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-15

Baguettes d'angle en métal pour cloisons sèches [matériaux de construction]; Cloisons amovibles métalliques; Cloisons en métal autres que meubles; Cloisons en métal pour pièces [autres que meubles]; Cloisons métalliques; Cloisons métalliques autres que meubles; Cloisons métalliques pour la construction; Cloisons métalliques [structures]; Cloisons mobiles en métal [structures]; Panneaux de cloisons métalliques; Panneaux en métal pour cloisons; Panneaux métalliques pour cloisons de pièces autres que mobilier; Parois métalliques [cloisons]; Structures métalliques de cloisons préfabriquées dotées d'une isolation à base de laine minérale ;

Baguettes d'angle non métalliques pour cloisons sèches [matériaux de construction]; Charpentes non métalliques pour cloisons; Cloisons amovibles en matériaux non métalliques; Cloisons amovibles [parois] fabriquées à partir de matériaux non métalliques; Cloisons coulissantes d'intérieur de style japonais [fusuma]; Cloisons coulissantes en papier translucide [shoji]; Cloisons en tant que matériaux de construction non métalliques; Cloisons intérieures en matériaux non métalliques; Cloisons murales vitrées [châssis non métallique]; Cloisons non métalliques; Cloisons non métalliques [structures]; Matériaux de cloisonnement non métalliques.