Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MO'SPORTS
OYON MICHEL, Agissant pour le compte de la société "MO'SPORTS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3785142
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2020
MO\'SPORTS de OYON MICHEL

Présentation de la marque MO'SPORTS

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2010 par OYON MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MO'SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est OYON MICHEL, Agissant pour le compte de la société "MO'SPORTS" en cours de formation domicilié(e) APPT2 LE KOROSSOL-RUE DU SUFFIN - 05100 - MONTGENEVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OYON MICHEL domicilié(e) APPT2 LE KOROSSOL-RUE DU SUFFIN - 05100 - MONTGENEVRE - France.

La marque MO'SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MO'SPORTS est expirée depuis le 25 novembre 2020.


OYON MICHEL, Agissant pour le compte de la société "MO'SPORTS" en cours de formation - APPT2 LE KOROSSOL-RUE DU SUFFIN - 05100 - MONTGENEVRE - France


OYON MICHEL - APPT2 LE KOROSSOL-RUE DU SUFFIN - 05100 - MONTGENEVRE - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;

Organisation de voyages ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Réservation pour les voyages ;

Activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Production de films sur bandes vidéo.