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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OYANA
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Tour De Chauffe sigle TDC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tour De Chauffe sigle TDC
OYANA, SARL

Numéro de dépôt :
3960669
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2022
Tour De Chauffe sigle TDC de OYANA

Présentation de la marque Tour De Chauffe sigle TDC

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OYANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tour De Chauffe sigle TDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OYANA domicilié(e) 16 avenue Jacques Jézéquel - 92170 - Vanves - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 551 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OYANA, M. Eric JOCOU domicilié(e) 16 avenue Jacques Jézéquel - 92170 - Vanves - France.

La marque Tour De Chauffe sigle TDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tour De Chauffe sigle TDC est expirée depuis le 13 novembre 2022.


OYANA, SARL - 16 avenue Jacques Jézéquel - 92170 - Vanves - France - SIREN 483551156


OYANA, M. Eric JOCOU - 16 avenue Jacques Jézéquel - 92170 - Vanves - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.