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Marques déposées par OY P.C. RETTIG Ab
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Y
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y
OY P.C. RETTIG Ab

Numéro de dépôt :
94551293
Date de dépôt :
28/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2004

Présentation de la marque Y

Déposée le 28 décembre 1994 par OY P.C. RETTIG Ab auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est OY P.C. RETTIG Ab, domicilié(e) société finlandaise, AB0 FINLANDE - Finlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551293.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y est expirée depuis le 28 décembre 2004.

OY P.C. RETTIG Ab a également déposé les autres marques suivantes : YO , YO


OY P.C. RETTIG Ab - société finlandaise, AB0 FINLANDE - Finlande


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Inscription le 11 juin 2001 - Changement de dénomination n°324817 - Publication au BOPI 2001-06-11

Inscription le 19 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275915 - Publication au BOPI 1999-04-19

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249429 - Publication au BOPI 1998-02-09

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249430 - Publication au BOPI 1998-02-09

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Tabac