Déposée le 18 octobre 1990 par la société étrangère OY HALTON GROUP LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HALTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère OY HALTON GROUP LTD domicilié(e) Haltonintie 1-3,
47400 KAUSALA - Finlande.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, société civile,
Mme DRABER CAMILLE domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX,
CS 40009,
59044 LILLE CEDEX - France.
La marque HALTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HALTON arrivera à expiration en date du 18 octobre 2030.
OY HALTON GROUP LTD a également déposé les autres marques suivantes : VENT MASTER
OY HALTON GROUP LTD, société de droit finlandais - Haltonintie 1-3,
47400 KAUSALA - Finlande
PLASSERAUD IP, société civile,
Mme DRABER CAMILLE - 31 RUE DES POISSONCEAUX,
CS 40009,
59044 LILLE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2000 n°2183929 - Publication au BOPI 2000-10-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Inscription le 30 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533201 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2010 n°2452943 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-12
Inscription le 2 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794158 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2020 n°2761483 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-07
Machines de reprise et de déconditionnement pour les bouteilles, les boites, les cartons, les casiers et les caisses, leurs dispositifs et convoyeurs de manutention et transport automatique;mécanismes de tri et de sélection d'objets;pièces détachées pour les produits précités compris dans la classe 9.Appareils de ventilation et de conditionnement d'air;pièces détachées pour les produits précités dans la classe 11. Mobilier de boutique, appliques murales (non en matière textile) pièces détachées pour les produits précités compris dans la classe 20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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