PEDIMOD
Présentation de la marque PEDIMOD
Déposée le 18 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PEDIMOD »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEDIMOD est expirée depuis le 18 mai 2019.
OXYPAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402140 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23
Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619759 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05