OXYPAS
Présentation de la marque OXYPAS
Déposée le 4 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OXYPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OXYPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXYPAS est expirée depuis le 4 mars 2023.
OXYPAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2013 n°2527688 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-18
Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619759 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05