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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYPAS
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OXY'CONFORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

OXY'CONFORT
OXYPAS Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3397471
Date de dépôt :
14/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2015
OXY\'CONFORT de OXYPAS

Présentation de la marque OXY'CONFORT

Déposée le 14 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXY'CONFORT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYPAS domicilié(e) Quai Voltaire Prolongé,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 621 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXY'CONFORT est expirée depuis le 14 décembre 2015.

OXYPAS a également déposé les autres marques suivantes : PEDIMUST , BIOMODEL , OXYWASH , F , CHAUSS'PRO , POD'OXY , OXY'PACK , OXY'AIR , PEDIMOD , (Marque figurative)


OXYPAS Société à Responsabilité limitée - Quai Voltaire Prolongé,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France - SIREN 350621207


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619759 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonneterie.