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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYPAS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
OXYPAS, Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3296192
Date de dépôt :
08/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2024
Marque figurative de OXYPAS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYPAS domicilié(e) Quai Voltaire Prolongé - 34110 - FRONTIGNAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KOB NV, Madame Geertrui CASTELEIN domicilié(e) President Kennedypark 31 c - 8500 - KORTRIJK - Belgique.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296192.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 juin 2024.

OXYPAS a également déposé les autres marques suivantes : PEDIMUST , BIOMODEL , OXYWASH , F , CHAUSS'PRO , POD'OXY , OXY'PACK , OXY'AIR , PEDIMOD , OXY'CONFORT


OXYPAS, Société à Responsabilité limitée - Quai Voltaire Prolongé - 34110 - FRONTIGNAN - France


KOB NV, Madame Geertrui CASTELEIN - President Kennedypark 31 c - 8500 - KORTRIJK - Belgique


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619759 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550244 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-01-31

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.