(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296192.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 8 juin 2024.
OXYPAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619759 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550244 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-01-31