Marque renouvelée - Marque en non vigueur

F
OXYPAS, Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3256908
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2023
F de OXYPAS

Présentation de la marque F

Déposée le 14 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYPAS domicilié(e) Quai Voltaire Prolongé - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 621 207 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F est expirée depuis le 14 novembre 2023.

OXYPAS a également déposé les autres marques suivantes : PEDIMUST , BIOMODEL , OXYWASH , CHAUSS'PRO , POD'OXY , OXY'PACK , OXY'AIR , PEDIMOD , (Marque figurative) , OXY'CONFORT


OXYPAS, Société à Responsabilité limitée - Quai Voltaire Prolongé - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 350621207


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2013 n°2534274 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-04

Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619759 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.