Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYGENE PETIT OURS
OXYPAR, SARL

Numéro de dépôt :
4136072
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/11/2024
OXYGENE PETIT OURS de OXYPAR

Présentation de la marque OXYGENE PETIT OURS

Déposée le 20 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OXYGENE PETIT OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYPAR domicilié(e) Immeuble L'Orée des Pistes - 73210 - MACOT LA PLAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 221 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicolas BUSCHIAZZO, Cabinet IXA Avocats domicilié(e) Parc Altaïs, 37, rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France.

La marque OXYGENE PETIT OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYGENE PETIT OURS est expirée depuis le 20 novembre 2024.

OXYPAR a également déposé les autres marques suivantes : SKI HUT , OXYGENE 2EME SKI , OXYGENE PRO-RIDER OR , OXYGENE OURS BRUN , MAGIC IN MOTION , (Marque figurative) , OXYGENE , OXYGENE SNOWBOARD , OXYGENE PRO-RIDER BRONZE , OXYGENE OURS BLANC


OXYPAR, SARL - Immeuble L'Orée des Pistes - 73210 - MACOT LA PLAGNE - France - SIREN 393221585


Maître Nicolas BUSCHIAZZO, Cabinet IXA Avocats - Parc Altaïs, 37, rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 28 août 2018 - Concession de licence n°731880 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Inscription le 5 février 2019 - Concession de licence n°747969 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Médailles.

Pratique et enseignement du ski et du snowboard.