OXYGENE PETIT OURS
Présentation de la marque OXYGENE PETIT OURS
Déposée le 20 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OXYGENE PETIT OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OXYGENE PETIT OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYGENE PETIT OURS est expirée depuis le 20 novembre 2024.
OXYPAR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Inscription le 28 août 2018 - Concession de licence n°731880 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28
Inscription le 5 février 2019 - Concession de licence n°747969 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05