Déposée le 9 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYPAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYPAR domicilié(e) Immeuble L'orée des pistes - 73210 - MACOT LA PLAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 221 585 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Nicolas BUSCHIAZZO, Cabinet IXA, Avocats domicilié(e) Parc Altaïs, 37, rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France.
La marque OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL OXYPAR - Immeuble L'orée des pistes - 73210 - MACOT LA PLAGNE - France - SIREN 393221585
Me Nicolas BUSCHIAZZO, Cabinet IXA, Avocats - Parc Altaïs, 37, rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Inscription le 28 août 2018 - Concession de licence n°731880 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28
Inscription le 5 février 2019 - Concession de licence n°747969 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceinture (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), bonneterie ; chaussettes, chaussures de plage, de ski ou pour le surf ; sous-vêtements ;
Patins à glace ou à roulettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis, snowboard ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport) ;
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs, production de films sur bande vidéo ; location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques et conférences ou congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; prestation d'enseignement du ski et du snowboard.
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