Déposée par voie électronique le 19 juillet 2019 par Oxyledger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « oxyledger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-32 du 9 août 2019.
Le déposant est Oxyledger domicilié(e) 135 Rue Claude Chappe - 29280 - Plouzané - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oxyledger, Monsieur Xavier Moal domicilié(e) 135 Rue Claude Chappe - 29280 - Plouzané - France.
La marque oxyledger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oxyledger arrivera à expiration en date du 19 juillet 2029.
Oxyledger - 135 Rue Claude Chappe - 29280 - Plouzané - France
Oxyledger, Monsieur Xavier Moal - 135 Rue Claude Chappe - 29280 - Plouzané - France
Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13
équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; Équipements de traitement de données (dont logiciels relatifs à la blockchain), notamment en santé; Logiciels (programmes enregistrés) dont blockchain en santé; Logiciels permettant d'effectuer la traçabilité de dispositifs médicaux et des documents associés sur l'ensemble du cycle de vie de chaque dispositif y compris après implantation pour la surveillance (matériovigilance) ;
Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; Communications par terminaux d'ordinateurs pour la traçabilité en santé (notamment par blockchain).; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux pour la santé; Fourniture d'accès à des bases de données de santé ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) en santé ; Conception de logiciels de traçabilité en santé, notamment par blockchain ; Conduite d'études de projets techniques en santé ; Installation de logiciels, notamment blockchain, en santé pour la traçabilité ; Location de logiciels en santé ; Conception de systèmes informatiques, notamment blockchain, pour la traçabilité en santé ; Informatique dans les nuages en santé ; Stockage électronique de données, notamment blockchain et santé ; Recherches scientifiques notamment blockchain et santé ; Développement de logiciels de traçabilité en santé notamment par blockchain ; Maintenance de logiciels dans un contexte santé et traçabilité ; Programmation pour ordinateurs en santé et traçabilité notamment par blockchain ; Numérisation de documents en santé ; Conseils en technologies de l'information en santé et blockchain ; Recherches techniques en santé ; Recherche et développement de nouveaux produits pour les parties prenantes en santé, dont blockchain ; Élaboration (conception) de logiciels de traçabilité en santé ; Mise à jour de logiciels en santé, notamment en traçabilité et blockchain ; Analyse de systèmes informatiques en santé dont traçabilité ; Logiciels-Services (saas) ou Blockchain as a Service (BaaS) ; Hébergement de serveurs en intra ou extra hospitalier.; Développements de logiciels Logiciels permettant d'effectuer la traçabilité de dispositifs médicaux et des documents associés sur l'ensemble du cycle de vie de chaque dispositif y compris après implantation pour la surveillance (matériovigilance); Conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels d’identité numérique permettant une traçabilité sécurisée et garantissant l'authentification de dispositifs médicaux sur tout leur cycle de vie ;
Conseils en matière de santé; Fourniture d'informations médicales dans le secteur de la santé; Informations en matière de santé; Services d'informations et de conseils en matière de santé; Services de santé; services médicaux ; services hospitaliers ; Services médicaux de traçabilité de dispositifs médicaux et de matériovigilance ; Services hospitaliers pour la traçabilité de dispositifs médicaux et la matériovigilance ; Conseils en matière de santé sur la traçabilité de dispositifs médicaux et la matériovigilance ; Services d'informations et de conseils en matière de santé pour la traçabilité de dispositifs médicaux et la matériovigilance ; Services de santé pour la traçabilité de dispositifs médicaux et la matériovigilance ;
Services juridiques ; Services juridiques, notamment les conseils concernant l'horodatage, la protection, l'empreinte, la signature, l’ancrage électronique de données et documents, notamment en santé ; concession de licences de logiciels (services juridiques) notamment en santé.
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